Préambule
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’amicale dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en assemblée générale. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Tout manquement au présent règlement intérieur pourra entraîner l’exclusion de l’association.
Article 1 : Adhésion – Participation financière aux activités
Est membre de l’association toute personne à jour de sa cotisation pour l’année en cours.
Le montant annuel de la cotisation est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.
Le montant de la cotisation est un forfait par foyer (même adresse postale de résidence).
Les participants aux activités décrites ci-après doivent s’acquitter, en sus de la cotisation à l’association, de la participation financière à l’activité choisie.
Le montant de la participation à chaque activité est fixé par le Conseil d’Administration et payable pour chaque participant.
Le paiement du montant dû devra être réglé avant le début de l’activité :
- en cas de paiement en 1 fois, l’encaissement de règlement sera effectué à partir du début du mois d’octobre de l’année en cours.
- en cas de paiement échelonné en 2 fois, les encaissements des 2 règlements de montants égaux seront effectués à partir du début des mois d’octobre et de janvier de la saison en cours.
Le non-paiement de la cotisation ou de la participation aux activités au début du mois d’octobre de l’année en cours entraîne l’exclusion de l’association.
Les cotisations et participations versées par les membres démissionnaires ou exclus sont acquises à l’association.
Après clôture des inscriptions, le Conseil d’Administration se réserve le droit de supprimer un cours en cas d’effectif insuffisant.
L’adhésion à l’association entraîne l’acceptation pleine et entière des statuts de l’association et de son règlement intérieur.
Article 2 : Activités
Les activités ont lieu dans des salles mises à disposition par la commune. Les participants aux activités sont tenus de respecter le règlement d’utilisation des salles établi par la municipalité, ainsi que le matériel, sous peine d’exclusion temporaire, voire définitive.
En cas de vol ou de perte d’objets personnels, l’amicale laïque se dégage de toute responsabilité.
Les membres de l’association peuvent participer aux activités suivantes :
- Club Oenologie :
L’activité est animée par un intervenant bénévol.
Cette section est ouverte aux adultes de 18 à 120 ans.
8 séances sont organisées durant l’année scolaire, hors périodes de vacances scolaires. Le jour et l’heure de l’activité sont fixés chaque année en fonction de la disponibilité de l’intervenant et de la salle.
L’activité a lieu dans la cave de l’amicale Laïque à Nohanent.
- Club des parents créatifs :
L’activité est animée par un intervenant bénévol.
Cette section est ouverte aux adultes de 18 à 120 ans.
1 séance séance est organisées par mois durant l’année scolaire, hors périodes de vacances scolaires. Le jour et l’heure de l’activité sont fixés chaque année en fonction de la disponibilité de l’intervenant et de la salle.
L’activité a lieu dans la salle Chabosson à la maison de la source.
- Ateliers créatifs 8 – 17 ans :
L’activité est animée par un intervenant bénévol.
Cette section est ouverte aux enfants de 8 à 17 ans.
1 séance séance est organisées par mois durant l’année scolaire, hors périodes de vacances scolaires. Le jour et l’heure de l’activité sont fixés chaque année en fonction de la disponibilité de l’intervenant et de la salle.
L’activité a lieu dans la salle Chabosson à la maison de la source.
- Théâtre :
L’activité Théâtre est enseignée par un intervenant professionnel, qualifié et diplômé.
Cette section est ouverte aux enfants à partir de 8 ans et aux adultes.
Une séance hebdomadaire est organisée durant l’année scolaire, hors périodes de vacances scolaires. Le jour et l’heure de l’activité sont fixés chaque année en fonction de la disponibilité de l’intervenant et de la salle.
L’activité a lieu dans la salle de la Source située à la Maison de la Source à Nohanent.
- Baby Gym:
L’activité baby gym est enseignée par un intervenant professionnel, qualifié et diplômé.
Cette section est ouverte aux enfants à partir de 3 ans.
Une séance hebdomadaire est organisée durant l’année scolaire, hors périodes de vacances scolaires. Le jour et l’heure de l’activité sont fixés chaque année en fonction de la disponibilité de l’intervenant et de la salle.
L’activité a lieu à l’espace sportif Puy Valeix à Nohanent.
- Raconte Tapis :
L’activité est animée par un intervenant professionnel, qualifié et diplômé.
Cette section est ouverte aux enfants à partir de 6 mois et aux adultes.
Six séances sont organisées durant l’année scolaire, hors périodes de vacances scolaires. Le jour et l’heure de l’activité sont fixés chaque année en fonction de la disponibilité de l’intervenant et de la salle.
L’activité a lieu à l’école maternelle à Nohanent.
- Autres Activités :
L’Amicale Laïque peut organiser, au cours de l’année scolaire, des activités récréatives principalement destinées aux enfants. Ces activités font l’objet d’un affichage aux abords des écoles et d’une communication particulière auprès des adhérents.
Article 3 : Modalités de remboursements des adhésions aux activités
Aucune cotisation ne sera remboursée.
La souscription aux activités étant annuelle, aucun remboursement ni restitution ne sera effectué en cas de désistement, d’absence ou d’exclusion en cours d’année.
Seules les situations particulières seront étudiées par le bureau : longues maladies, départ ou éloignement pour raison professionnelle, par exemple. Si un remboursement devait être envisagé, la présentation d’un justificatif sera INDISPENSABLE.
Article 4 : Respect des horaires – Assiduité
L’attention des parents et participants aux activités est tout particulièrement attirée sur la nécessité de respecter l’horaire de l’activité.
Les inscrits aux activités s’engagent à suivre les cours avec assiduité. Toute absence doit faire l’objet d’une excuse justifiée de la part des parents ou du responsable légal du participant.
Article 5 : Discipline
Les participants aux activités doivent respecter les règles élémentaires de discipline, de respect des biens et des personnes, de ponctualité, de tenue et d’hygiène, afin de permettre le bon déroulement des activités et ne pas gêner le travail de chacun.
Article 6 : Assurances et Responsabilités
Toute participation à une activité récurrente (théâtre, chorale) nécessite obligatoirement la fourniture à l’association d’une attestation de responsabilité civile.
L’Amicale Laïque a toutefois contracté une assurance pour ses membres qui se sont acquittés des droits d’inscriptions aux activités. La responsabilité prise en compte s’arrête au cadre strict de l’activité effectivement dispensée.
Les parents ou tuteurs des enfants mineurs participants aux activités sont responsables des enfants avant le début et après la fin de l’activité.
Les parents ou tuteurs doivent s’assurer de la présence des intervenants.
Dans cet esprit, l’absence d’un intervenant à une activité nécessitant l’annulation ponctuelle de l’activité dégage l’Amicale de toute responsabilité envers les enfants pendant le temps initialement prévu de l’activité.
De même, les enfants sont sous la seule et entière responsabilité de leurs parents ou tuteurs pendant les manifestations organisées par l’Amicale Laïque.
Les auteurs de détériorations devront s’acquitter des opérations de réparation, restauration ou remplacement.
Article 7 : Autorisation relative aux droits à l’image
Les adhérents, parents ou tuteurs des participants aux activités autorisent l’Amicale Laïque à publier les photos prises lors des activités ou spectacles organisées par l’Amicale Laïque, sur le journal communal, sur la presse régionale ou sur son site internet.
En cas de refus, celui-ci a été signalé lors de l’adhésion à l’Amicale Laïque.
Article 8 : Communication aux adhérents
L’Amicale Laïque communiquera aux adhérents toute modification du présent règlement intérieur, tout changement dans l’organisation des activités ou l’organisation d’une nouvelle activité ponctuelle. Les moyens de communication privilégiés par l’Amicale Laïque sont les emails, l’affichage devant les écoles et la Page Facebook dédiée à l’Amicale.
Chaque adhérent communique son numéro de téléphone (portable de préférence), son adresse mail et postale pour permettre à l’Amicale Laïque de l’informer en cas de nécessité.
Article 9 : Courrier
Si besoin, tout courrier sera adressé au président de l’Amicale Laïque :
- Soit par voie postale :
Amicale Laïque de Nohanent
8 rue des écoles
63830 NOHANENT
- Soit par courriel :
contact@nohanent.fr
Article 10 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur prend effet à compter de la date de son approbation par l’Assemblée Générale et pourra être modifié par celle-ci.
Rectifié et validé par le bureau le 5 septembre 2019
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Mr Trillaud Mathieu |
Mme Trillaud Charlotte |
Mme Rose Sylvie |
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Président |
Secrétaire |
Trésorière |